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Selon les règles de l’UE, une facture établie dans une devise étrangère doit aussi indiquer sa TVA dans la monnaie nationale du pays où la TVA est due. Par exemple, la facture en euros d’un vendeur polonais doit aussi indiquer la TVA en złotys. Foliant l’ajoute à vos factures et vous permet de choisir le taux de change à utiliser pour chacune de vos immatriculations à la TVA dans l’UE. La TVA en monnaie nationale fait partie des outils de conformité fiscale, qui dépendent de votre forfait. Consultez Forfaits et tarifs.

Avant de commencer

La section TVA en monnaie nationale n’apparaît que si votre boutique est située dans l’UE ou si vous avez ajouté un numéro de TVA de l’UE. Les factures n’indiquent la TVA en monnaie nationale que si votre boutique elle-même est située dans l’UE. La section affiche d’abord le pays de votre boutique, puis les pays de vos autres numéros de TVA de l’UE. Consultez Numéros de TVA, EORI et noms des taxes.

Choisir le taux de change

  1. Dans Foliant, accédez à Paramètres › Taxes et mentions légales.
  2. Dans TVA en monnaie nationale, chaque immatriculation apparaît avec son pays et sa devise, par exemple « Pologne (PLN) ». Choisissez un taux pour chacune.
  3. Cliquez sur Enregistrer.

Quelle devise nationale est utilisée

  • En général, celle de votre pays d’origine : le pays de votre boutique dans Shopify.
  • Si vous êtes immatriculé à la TVA dans le pays de livraison de la commande, celle de ce pays.
  • Les ventes aux consommateurs relevant de l’OSS suivent les règles de votre pays d’origine.
La conversion utilise le taux à la date de la commande. Un avoir utilise le même taux que la facture qu’il corrige.

Lorsque rien n’est ajouté

Les factures n’indiquent pas la TVA en monnaie nationale lorsque :
  • Votre boutique est située hors de l’UE.
  • La facture est déjà dans la monnaie nationale.
  • La facture ne comporte pas de TVA.
  • Aucun taux n’est disponible pour cette date.

Sur vos documents

Le modèle de facture intégré de Foliant l’affiche avec le détail de la TVA. Dans les modèles Liquid, vat_reporting contient les totaux convertis et le taux, par exemple :
Chaque ligne du détail de la TVA contient aussi la taxe convertie dans vat_row.tax_reporting.

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